Chaque œuvre est numérotée, signée et limitée à un certain nombre d’exemplaires.
Particuliers et entreprises, au-delà du plaisir et du rêve d’acquérir une œuvre d’art, acheter une œuvre est un moyen d’enrichir votre patrimoine
Investir dans l’art permet de maximiser les économies d’impôt tout en réalisant un placement intelligent. Les œuvres d’art n’entrent pas dans la base taxable de l’impôt sur la fortune immobilière. Ainsi, investir dans les oeuvres d’art donne droit à une défiscalisation pour les particuliers.
POUR LES PARTICULIERS
Éxonération de l’impôt sur la fortune (ISF).
Les œuvres d’art sont totalement exonérées d’impôt et ne doivent donc pas être mentionnées sur votre déclaration d’IFI. L’impôt sur la plus- value lors de la transmission, par la vente, ou par héritage peut être allégé. En effet, les œuvres d’art peuvent être évaluées à seulement 5% du patrimoine lors d’une succession.
POUR LES ENTREPRISES
Pourquoi acheter une œuvre d’art?
Pour valoriser son image par le mécénat d’un artiste vivant, pour moderniser et décorer ses locaux professionnels avec des œuvres originales : hall d’accueil, salles de réunions, bureaux, salle de repos, communs, showroom, salle d’attente, cabinet, vitrine, magasin, salle de vente etc…
Pour bénéficier de la déduction fiscale :
L’entreprise doit exposer l’œuvre d’art originale achetée à des artistes vivants dans un lieu accessible gratuitement au public ou aux salariés pendant 5 ans, et peut déduire le prix d’acquisition de son résultat imposable.
Toutes les œuvres proposées à la vente sur christelethoreux.com sont livrées avec une facture.
Une entreprise qui investit dans l’art peut bénéficier d’une réduction fiscale plus ou moins importante. En effet, selon la loi n° 2003-709 du 1er aout 2003, les entreprises ou professions libérales qui achètent des œuvres d’art originales d’artistes vivants, peuvent déduire cette dépense de leurs bénéfices industriels et commerciaux (BIC)
Pour bénéficier d’une défiscalisation des œuvres d’art, certains critères sont néanmoins à respecter :
– Etablissement d’une facture : la facture est l’une des principales conditions pour profiter d’une défiscalisation par l’achat d’œuvres d’art
– Œuvres originales d’un artiste vivant : seules les œuvres contemporaines sont prises en compte dans ce dispositif fiscal. L’artiste doit être vivant au moment de l’achat de l’œuvre.
– Exposition de l’œuvre d’art : la législation fiscale exige que les œuvres d’art en question soient exposées au public durant au moins 5 ans après leur acquisition. Elle peut également être confiée à un musée ou placée en dépôt auprès des institutions locales et territoriales. L’exposition n’est pas obligatoire pour les particuliers.
– Inscrire les œuvres au bilan de la société : pour une entreprise, le dispositif de déduction nécessite de pouvoir inscrire le prix d’acquisition déductible au bilan.
Les textes de références :
- Déduction fiscale code général des impôts : article 238bis AB
- Définition fiscale des œuvres d’art : code général des impôts Annexe 3 : article 98 A
- BOFIP-impôts n° BOI-CHG-70-10 relatif aux dépenses d’acquisition d’œuvres d’artistes vivants ou d’instruments de musique.